Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs les informations suivantes :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
L'association DOSSIER BLEU réaffirme son engagement total envers l'intérêt général. Conformément à ses statuts, l'intégralité des ressources financières et matérielles collectées est exclusivement réinvestie dans le développement de nos programmes culturels et éducatifs gratuits à destination de la communauté. Aucune part de nos revenus n'est soumise à une quelconque finalité lucrative ou commerciale.
L'ensemble des contenus présents sur ce portail institutionnel est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable. Les données recueillies via nos formulaires sont traitées dans le strict respect de la confidentialité et ne font l'objet d'aucune exploitation commerciale ou cession à des tiers.